lespdirn?nUlres d^rtnanc'es est le seul ordonnaleur ... - Sénat
www.senat.fr/.../DP19500509_19500523_0322_0429_0280_0326.pd...
compte d'apurement prévu à l'avant-dernier alinéa de l'article 15 de la loi du 8 mars 1919. ... d'un compte d'apurement ouvert dans les écritures du Trésor et le ...
[PDF]
Guide 2008 des EAF - France-Diplomatie-Ministère des Affaires ...
www.diplomatie.gouv.fr/fr/.../Guide2008-EAF.pdfTraduzir esta página
compte d'apurement par le comptable. Avance. 2381111. Acompte sur acquisition. 231111. Terrains contrôlés. Solde. 231111. Avance sur travaux. 2381311 ...
Etre gestionnaire d'immeubles commerciaux (property manager)
www.elegia.fr › ... › Métiers et formations certifiantesTraduzir esta página
arrêté des charges du locataire sortant; établissement du compte d'apurement; premières charges du nouveau locataire. Atelier : relever les points de vigilance ...
Formation Charges locatives en immobilier d'entreprise et commercial
www.elegia.fr/.../formation_charges_locatives_imm...Traduzi... esta página
arrêté des charges du locataire sortant; établissement du compte d'apurement; premières charges du nouveau locataire. Atelier : relever les points de vigilance ...
cc - Archives municipales de Lyon
www.archives-lyon.fr/static/archives/.../cc/118.htmTraduzir esta página
Compte d'apurement d'Antoine Larchier. 2° Parties payées au compte d'octroi de 1597-1598 : gages d'Antoine Larchier, receveur des deniers communs ; de ...

fiche imputation – decompte d'apurement - Formulaires en ligne
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11020...
DIRECTION GÉNÉRALE. DES DOUANES. ET DROITS INDIRECTS. FICHE IMPUTATION – DECOMPTE D'APUREMENT. N°11020*01. Déclarant/Représentant ...
Dossier Douane: Les régimes douaniers économiques - Página 142 - Resultado da Pesquisa de livros do Google
books.google.com.br/books?isbn=9086700748 - Traduzir esta página
521 CCA). Ceci n'exclut pas que le décompte d'apurement puisse être introduit avant la date ... En cas de remise anticipée du décompte d'apurement, toutes les ...

FR - EUR-Lex - Pesquisa simples
eur-lex.europa.eu/Notice.do?mode=dbl...
Döhler Neuenkirchen n'a cependant pas respecté son obligation de présenter le décompte d'apurement dans les 30 jours à partir de l'expiration du délai ...
ARRÊT DE LA COUR (troisième chambre) 6 septembre 2012 ...
eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri...Traduzir esta página
06/09/2012 – le décompte d'apurement est présenté au bureau de contrôle dans les trente jours,. […] Lorsque des circonstances particulières le justifient, les ...