Signe distinctif d'une marque - ce qui permet de l'identifier immédiatement
Cordialement

En droit des marques, le terme "brandmark" se définit comme un signe particulier permettant de distinguer une marque au premier coup d'oeil.

Contrairement au logo d'une marque qui contient généralement son nom, ou contrairement au slogan ou à la devise d'une marque, le signe distinctif d'une marque ne comporte aucun terme, ni aucune expression.

Il peut s'agir d'un point d'exclamation, d'une flèche, d'une forme géométrique, etc... qui identifie une marque, le plus souvent de manière simplifiée.

Par exemple, le logo officiel Amazon est le suivant :



Mais le signe distinctif d'Amazon est constitué par la flèche jaune qui va de la lettre A à la lettre Z et qui permet d'identifier immédiatement la marque, comme ci-dessous :



Ce signe distinctif est ce qu'on appelle "brandmark" en droit des marques.

Je poste un lien ci-dessous qui explique parfaitement cette distinction.

On parle de marque déposée pour se distinguer de la marque nominative.
La marque déposée est un signe distinctif qui, après dépôt et délivrance ultérieure par un organisme gouvernemental compétent, bénéficie d'une protection juridique particulière contre les tiers.